Article 1 : Organisation
La société CANAL OVERSEAS, S.A.S. au capital de
3 912 064 euros, immatriculée au Registre du Commerce
et des Sociétés de Nanterre sous le numéro
RCS 592 033 401, dont le siège social est situé
Espace Lumière, Bâtiment E - 48 quai du Point du
Jour - 92659 Boulogne Billancourt Cedex - France, ci-après
dénommée "La société organisatrice",
organise les jeux suivants :
"TANYA ST VAL : SOLEIL" du 19/06/2009 0:00 au 17/07/2009
minuit soit 29 jours.
"DISCO" du 12/06/2009 0:00 au 10/07/2009 minuit soit
29 jours.
"L'ECHANGE" du 12/06/2009 0:00 au 10/07/2009 minuit
soit
29 jours.
"BURN AFTER READING" du 12/06/2009 0:00 au 10/07/2009
minuit soit 29 jours.
"RECETTES DU SOLEIL" du 19/06/2009 0:00 au 17/07/2009
minuit soit 29 jours.
"KASSAV' : SAGA" du 19/06/2009 0:00 au 17/07/2009
minuit
soit 29 jours.
"KUDURO CONNECTION" du 19/06/2009 0:00 au 17/07/2009
minuit soit 29 jours.
"ROCK REVOLUTION" du 26/06/2009 0:00 au 24/07/2009
minuit
soit 29 jours.
"MESRINE : L'INSTINCT DE MORT" du 26/06/2009 0:00
au 24/07/2009 minuit soit 29 jours.
Article 2 : Participation
Le jeu : "TANYA ST VAL : SOLEIL"
est mis en ligne sur le site Internet accessible à l'adresse
URL suivante : http://www.outremer.com
Le jeu : "TANYA ST VAL : SOLEIL" est ouvert à
toute personne physique majeure domiciliée sur le territoire
de la France métropolitaine.
Le jeu : "DISCO" est mis en ligne sur le site Internet
accessible à l'adresse URL suivante : http://www.outremer.com
Le jeu : "DISCO" est ouvert à toute personne
physique majeure domiciliée sur le territoire de la France
métropolitaine.
Le jeu : "L'ECHANGE" est mis en ligne sur le site
Internet accessible à l'adresse URL suivante : http://www.outremer.com
Le jeu : "L'ECHANGE" est ouvert à toute personne
physique majeure domiciliée sur le territoire de la France
métropolitaine.
Le jeu : "BURN AFTER READING" est mis en ligne sur
le site Internet accessible à l'adresse URL suivante
: http://www.outremer.com
Le jeu : "BURN AFTER READING" est ouvert à
toute personne physique majeure domiciliée sur le territoire
de la France métropolitaine.
Le jeu : "RECETTES DU SOLEIL" est mis en ligne sur
le site Internet accessible à l'adresse URL suivante
: http://www.outremer.com
Le jeu : "RECETTES DU SOLEIL" est ouvert à
toute personne physique majeure domiciliée sur le territoire
de la France métropolitaine.
Le jeu : "KASSAV' : SAGA" est mis en ligne sur le
site Internet accessible à l'adresse URL suivante : http://www.outremer.com
Le jeu : "KASSAV' : SAGA" est ouvert à toute
personne physique majeure domiciliée sur le territoire
de la France métropolitaine.
Le jeu : "KUDURO CONNECTION" est mis en ligne sur
le site Internet accessible à l'adresse URL suivante
: http://www.outremer.com
Le jeu : "KUDURO CONNECTION" est ouvert à toute
personne physique majeure domiciliée sur le territoire
de la France métropolitaine.
Le jeu : "ROCK REVOLUTION" est mis en ligne sur le
site Internet accessible à l'adresse URL suivante : http://www.outremer.com
Le jeu : "ROCK REVOLUTION" est ouvert à toute
personne physique majeure domiciliée sur le territoire
de la France métropolitaine.
Le jeu : "MESRINE : L'INSTINCT DE MORT" est mis en
ligne sur le site Internet accessible à l'adresse URL
suivante : http://www.outremer.com
Le jeu : "MESRINE : L'INSTINCT DE MORT" est ouvert
à toute personne physique majeure domiciliée sur
le territoire de la France métropolitaine.
Article 3 - Description du jeu
Le jeu : "TANYA ST VAL : SOLEIL" est composé
de 1 question portant sur le thème suivant : le CD "Tanya
St Val : Soleil"
Une dernière question subsidiaire permet de départager
les participants et de désigner les gagnants du jeu.
La question subsidiaire est la suivante : Combien recevrons-nous
au total de bonnes réponses à la première
question ?
Le jeu : "DISCO" est composé de 1 question
portant sur le thème suivant : le film "Disco"
Une dernière question subsidiaire permet de départager
les participants et de désigner les gagnants du jeu.
La question subsidiaire est la suivante : Combien recevrons-nous
au total de bonnes réponses à la première
question ?
Le jeu : "L'ECHANGE" est composé de 1 question
portant sur le thème suivant : le film "L'Echange"
Une dernière question subsidiaire permet de départager
les participants et de désigner les gagnants du jeu.
La question subsidiaire est la suivante : Combien recevrons-nous
au total de bonnes réponses à la première
question ?
Le jeu : "BURN AFTER READING" est composé de
1 question portant sur le thème suivant : le film "Burn
After Reading"
Une dernière question subsidiaire permet de départager
les participants et de désigner les gagnants du jeu.
La question subsidiaire est la suivante : Combien recevrons-nous
au total de bonnes réponses à la première
question ?
Le jeu : "RECETTES DU SOLEIL" est composé de
1 question portant sur le thème suivant : les livres
de recettes "La Cuisine des Poissons d'Eau Douce",
"La Hot Cuisine", "Barbecue d'été"
Une dernière question subsidiaire permet de départager
les participants et de désigner les gagnants du jeu.
La question subsidiaire est la suivante : Combien recevrons-nous
au total de bonnes réponses à la première
question ?
Le jeu : "KASSAV' : SAGA" est composé de 1
question portant sur le thème suivant : l'album CD "Kassav'
: Saga"
Une dernière question subsidiaire permet de départager
les participants et de désigner les gagnants du jeu.
La question subsidiaire est la suivante : Combien recevrons-nous
au total de bonnes réponses à la première
question ?
Le jeu : "KUDURO CONNECTION" est composé de
1 question portant sur le thème suivant : l'album CD
"Kuduro Connection"
Une dernière question subsidiaire permet de départager
les participants et de désigner les gagnants du jeu.
La question subsidiaire est la suivante : Combien recevrons-nous
au total de bonnes réponses à la première
question ?
Le jeu : "ROCK REVOLUTION" est composé de 1
question portant sur le thème suivant : le jeu "Rock
Revolution"
Une dernière question subsidiaire permet de départager
les participants et de désigner les gagnants du jeu.
La question subsidiaire est la suivante : Combien recevrons-nous
au total de bonnes réponses à la première
question ?
Le jeu : "MESRINE : L'INSTINCT DE MORT" est composé
de 1 question portant sur le thème suivant : le film
"Mesrine : L'instinct de mort"
Une dernière question subsidiaire permet de départager
les participants et de désigner les gagnants du jeu.
La question subsidiaire est la suivante : Combien recevrons-nous
au total de bonnes réponses à la première
question ?
Article 4 - Désignation des
gagnants
- Jeu "TANYA ST VAL : SOLEIL" Seront désignées
gagnantes, parmi les participants ayant répondu juste
à la question précédemment visée,
les 3 personnes ayant donné la bonne réponse ou
la plus proche de la réalité à la question
subsidiaire. Dans l'hypothèse où plus de 3 personnes
donneraient la bonne réponse ou une réponse identique
se rapprochant le plus de la réalité à
la question subsidiaire, seront désignés gagnants
les 3 premiers de ces joueurs ayant correctement répondu
à l'ensemble des questions du jeu. La rapidité
des réponses est déterminée selon les modalités
suivantes : date et heure d'enregistrement du formulaire de
participation dans la base de données générale
enregistrant l'ensemble des participations (en heure GMT).
- Jeu "DISCO" Seront désignées gagnantes,
parmi les participants ayant répondu juste à la
question précédemment visée, les 3 personnes
ayant donné la bonne réponse ou la plus proche
de la réalité à la question subsidiaire.
Dans l'hypothèse où plus de 3 personnes donneraient
la bonne réponse ou une réponse identique se rapprochant
le plus de la réalité à la question subsidiaire,
seront désignés gagnants les 3 premiers de ces
joueurs ayant correctement répondu à l'ensemble
des questions du jeu. La rapidité des réponses
est déterminée selon les modalités suivantes
: date et heure d'enregistrement du formulaire de participation
dans la base de données générale enregistrant
l'ensemble des participations (en heure GMT).
- Jeu "L'ECHANGE" Seront désignées gagnantes,
parmi les participants ayant répondu juste à la
question précédemment visée, les 2 personnes
ayant donné la bonne réponse ou la plus proche
de la réalité à la question subsidiaire.
Dans l'hypothèse où plus de 2 personnes donneraient
la bonne réponse ou une réponse identique se rapprochant
le plus de la réalité à la question subsidiaire,
seront désignés gagnants les 2 premiers de ces
joueurs ayant correctement répondu à l'ensemble
des questions du jeu. La rapidité des réponses
est déterminée selon les modalités suivantes
: date et heure d'enregistrement du formulaire de participation
dans la base de données générale enregistrant
l'ensemble des participations (en heure GMT).
- Jeu "BURN AFTER READING" Seront désignées
gagnantes, parmi les participants ayant répondu juste
à la question précédemment visée,
les 3 personnes ayant donné la bonne réponse ou
la plus proche de la réalité à la question
subsidiaire. Dans l'hypothèse où plus de 3 personnes
donneraient la bonne réponse ou une réponse identique
se rapprochant le plus de la réalité à
la question subsidiaire, seront désignés gagnants
les 3 premiers de ces joueurs ayant correctement répondu
à l'ensemble des questions du jeu. La rapidité
des réponses est déterminée selon les modalités
suivantes : date et heure d'enregistrement du formulaire de
participation dans la base de données générale
enregistrant l'ensemble des participations (en heure GMT).
- Jeu "RECETTES DU SOLEIL" Seront désignées
gagnantes, parmi les participants ayant répondu juste
à la question précédemment visée,
les 3 personnes ayant donné la bonne réponse ou
la plus proche de la réalité à la question
subsidiaire. Dans l'hypothèse où plus de 3 personnes
donneraient la bonne réponse ou une réponse identique
se rapprochant le plus de la réalité à
la question subsidiaire, seront désignés gagnants
les 3 premiers de ces joueurs ayant correctement répondu
à l'ensemble des questions du jeu. La rapidité
des réponses est déterminée selon les modalités
suivantes : date et heure d'enregistrement du formulaire de
participation dans la base de données générale
enregistrant l'ensemble des participations (en heure GMT).
- Jeu "KASSAV' : SAGA" Seront désignées
gagnantes, parmi les participants ayant répondu juste
à la question précédemment visée,
les 3 personnes ayant donné la bonne réponse ou
la plus proche de la réalité à la question
subsidiaire. Dans l'hypothèse où plus de 3 personnes
donneraient la bonne réponse ou une réponse identique
se rapprochant le plus de la réalité à
la question subsidiaire, seront désignés gagnants
les 3 premiers de ces joueurs ayant correctement répondu
à l'ensemble des questions du jeu. La rapidité
des réponses est déterminée selon les modalités
suivantes : date et heure d'enregistrement du formulaire de
participation dans la base de données générale
enregistrant l'ensemble des participations (en heure GMT).
- Jeu "KUDURO CONNECTION" Seront désignées
gagnantes, parmi les participants ayant répondu juste
à la question précédemment visée,
les 3 personnes ayant donné la bonne réponse ou
la plus proche de la réalité à la question
subsidiaire. Dans l'hypothèse où plus de 3 personnes
donneraient la bonne réponse ou une réponse identique
se rapprochant le plus de la réalité à
la question subsidiaire, seront désignés gagnants
les 3 premiers de ces joueurs ayant correctement répondu
à l'ensemble des questions du jeu. La rapidité
des réponses est déterminée selon les modalités
suivantes : date et heure d'enregistrement du formulaire de
participation dans la base de données générale
enregistrant l'ensemble des participations (en heure GMT).
- Jeu "ROCK REVOLUTION" Seront désignées
gagnantes, parmi les participants ayant répondu juste
à la question précédemment visée,
les 3 personnes ayant donné la bonne réponse ou
la plus proche de la réalité à la question
subsidiaire. Dans l'hypothèse où plus de 3 personnes
donneraient la bonne réponse ou une réponse identique
se rapprochant le plus de la réalité à
la question subsidiaire, seront désignés gagnants
les 3 premiers de ces joueurs ayant correctement répondu
à l'ensemble des questions du jeu. La rapidité
des réponses est déterminée selon les modalités
suivantes : date et heure d'enregistrement du formulaire de
participation dans la base de données générale
enregistrant l'ensemble des participations (en heure GMT).
- Jeu "MESRINE : L'INSTINCT DE MORT" Seront désignées
gagnantes, parmi les participants ayant répondu juste
à la question précédemment visée,
les 2 personnes ayant donné la bonne réponse ou
la plus proche de la réalité à la question
subsidiaire. Dans l'hypothèse où plus de 2 personnes
donneraient la bonne réponse ou une réponse identique
se rapprochant le plus de la réalité à
la question subsidiaire, seront désignés gagnants
les 2 premiers de ces joueurs ayant correctement répondu
à l'ensemble des questions du jeu. La rapidité
des réponses est déterminée selon les modalités
suivantes : date et heure d'enregistrement du formulaire de
participation dans la base de données générale
enregistrant l'ensemble des participations (en heure GMT).
Article 5 - Présentation des
lots
Le jeu : "TANYA ST VAL : SOLEIL" est doté de
3 lots d'une valeur commerciale totale de 54 euros.
- Du 1er au 3ème prix : CD Tanya St Val : Soleil d'une
valeur commerciale unitaire de 18 euros soit 3 CD Tanya St Val
: Soleil d'une valeur commerciale totale de 54 euros.
Le jeu : "DISCO" est doté de 3 lots d'une valeur
commerciale totale de 39 euros.
- Du 1er au 3ème prix : DVD Disco d'une valeur commerciale
unitaire de 13 euros soit 3 DVD Disco d'une valeur commerciale
totale de 39 euros.
Le jeu : "L'ECHANGE" est doté de 2 lots d'une
valeur commerciale totale de 36 euros.
- Du 1er au 2ème prix : DVD L'Echange d'une valeur commerciale
unitaire de 18 euros soit 2 DVD L'Echange d'une valeur commerciale
totale de 36 euros.
Le jeu : "BURN AFTER READING" est doté de 3
lots d'une valeur commerciale totale de 75 euros.
- Du 1er au 3ème prix : DVD Burn After Reading d'une
valeur commerciale unitaire de 25 euros soit 3 DVD Burn After
Reading d'une valeur commerciale totale de 75 euros.
Le jeu : "RECETTES DU SOLEIL" est doté de 3
lots d'une valeur commerciale totale de 99 euros.
- Du 1er au 3ème prix : livres de recettes "La Cuisine
des Poissons d'Eau Douce", "La Hot Cuisine",
"Barbecue d'été" d'une valeur commerciale
unitaire de 33 euros soit 3 lots de 3 livres de recettes "La
Cuisine des Poissons d'Eau Douce", "La Hot Cuisine",
"Barbecue d'été" d'une valeur commerciale
totale de 99 euros.
Le jeu : "KASSAV' : SAGA" est doté de 3 lots
d'une valeur commerciale totale de 48 euros.
- Du 1er au 3ème prix : album CD Kassav' : Saga d'une
valeur commerciale unitaire de 16 euros soit 3 albums CD Kassav'
: Saga d'une valeur commerciale totale de 48 euros.
Le jeu : "KUDURO CONNECTION" est doté de 3
lots d'une valeur commerciale totale de 66 euros.
- Du 1er au 3ème prix : album CD Kuduro Connection d'une
valeur commerciale unitaire de 22 euros soit 3 albums CD Kuduro
Connection d'une valeur commerciale totale de 66 euros.
Le jeu : "ROCK REVOLUTION" est doté de 3 lots
d'une valeur commerciale totale de 90 euros.
- Du 1er au 3ème prix : jeu Wii Rock Revolution d'une
valeur commerciale unitaire de 30 euros soit 3 jeux Wii Rock
Revolution d'une valeur commerciale totale de 90 euros.
Le jeu : "MESRINE : L'INSTINCT DE MORT" est doté
de 5 lots d'une valeur commerciale totale de 36 euros.
- Du 1er au 5ème prix : DVD Mesrine : L'Instinct de Mort
d'une valeur commerciale unitaire de 18 euros soit 5 DVD Mesrine
: L'Instinct de Mort d'une valeur commerciale totale de 90 euros.
Article 6 - Remise des lots
Les lots seront envoyés par la société
organisatrice aux gagnants dans un délai de 4 mois courant
à compter de la date de désignation des gagnants.
La société organisatrice prendra à sa charge
les frais de transport et les frais de douane, toutes autres
taxes restant à la charge des gagnants.
La responsabilité de la société organisatrice
ne pourra être engagée en raison de toute difficulté,
de quelque nature que ce soit, liée à l'acheminement
des lots (vol, endommagement, etc.).
Si un des gagnants ne pouvait utiliser son lot, il n'aurait
droit à aucune compensation. En cas de problème
dans la délivrance du lot en raison de renseignements
inexacts fournis par le participant, la réexpédition
de son lot se fera à ses frais. Les gagnants ne pourront
prendre possession de leur lot passé un délai
de 6 mois courant après la désignation des gagnants.
Article 7 - Application du règlement
du jeu
La participation à ce jeu implique l'acceptation pleine
et entière de toutes les dispositions du présent
avenant ainsi que celles du règlement cadre applicable
aux jeux proposés par la société CANAL
OVERSEAS ou ses filiales au cours de l'année 2009, lesquels
ont été déposés chez Maître
ALBOU, Huissier de Justice, 32 rue de Malte - 75011 Paris, et
peuvent être consultés librement sur Internet à
l'adresse URL du jeu.